Marque expirée - Marque en non vigueur

acorsicatv
bella com sarl

Numéro de dépôt :
3625428
Date de dépôt :
27/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2019
acorsicatv de bella com

Présentation de la marque acorsicatv

Déposée le 27 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bella com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « acorsicatv »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) bella com domicilié(e) 41 rue cesar campichi,20200 BASTIA - 20200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bella com domicilié(e) 41 rue cesar campichi,20200 BASTIA - 20200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque acorsicatv est expirée depuis le 27 janvier 2019.

bella com a également déposé les autres marques suivantes : CORSICA LIVE , acorsica , CITA MARINA , bastia23 , CORSICA PARTY , corse23 , DJ AWARDS


bella com sarl - 41 rue cesar campichi,20200 BASTIA - 20200 - France


bella com - 41 rue cesar campichi,20200 BASTIA - 20200 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.